DOUCE NUIT
Présentation de la marque DOUCE NUIT
Déposée le 31 juillet 2000 par ORIGINS NATURAL RESOURCES INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUCE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE NUIT est expirée depuis le 31 juillet 2010.
ORIGINS NATURAL RESOURCES INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36