Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KUSMI TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET domicilié(e) 32 -34 rue Marbeuf,
75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 283 057 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau,
69006 LYON - France.
La marque KUSMI TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée - 32 -34 rue Marbeuf,
75008 PARIS - France - SIREN 350283057
Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
M. LOBELSON William - 12 rue Boileau,
69006 LYON - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 3 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559128 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03
Inscription le 24 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658422 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-24
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751437 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18
Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales. ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières. ;
Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.
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