ORIENTAL MOTOR CO., LTD. (société de droit japonais)
Numéro de dépôt :
1577171
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2010
Présentation de la marque ORIENTAL MOTOR
Déposée le 23 février 1990 par ORIENTAL MOTOR CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORIENTAL MOTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ORIENTAL MOTOR CO., LTD. (société de droit japonais), domicilié(e) 21-11, Kojima 2-chome, Taito-ku, TOKYO, JAPON (dossier no 2154895) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2154895) - France.
La marque ORIENTAL MOTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORIENTAL MOTOR CO., LTD. (société de droit japonais) - 21-11, Kojima 2-chome, Taito-ku, TOKYO, JAPON (dossier no 2154895) - Japon
NOVAMARK - (dossier no 2154895) - France
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2154895 - Publication au BOPI 1999-10-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Machines, moteurs et leurs accessoires, appareils et instruments actionnés par un moteur électrique, appareils électromécaniques. Machines, appareils et instruments électroniques (à l'exclusion de ceux appartenant au domaine médical), appareils de télécommunications et matériel électriques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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