Déposée le 23 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGA SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORGA-SYSTEM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGA SYSTEM domicilié(e) 290 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 549 310 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORGA SYSTEM domicilié(e) 290 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORGA-SYSTEM est expirée depuis le 23 mai 2019.
ORGA SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes :
ORGA SYSTEM, SAS - 290 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France - SIREN 308549310
ORGA SYSTEM - 290 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France
Demande de renouvellement le 13 mai 2009 n°2407338 - Publication au BOPI 2009-05-13
Renouvellement sans limitation le 3 février 1999 n°2136520 - Publication au BOPI 1999-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337725 - Publication au BOPI 2001-12-26
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407339 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13
Inscription le 18 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618793 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18
- Mobilier (meubles), rangements, cloisons, rayonnages, sièges, canapés, lampes non à usage médical - Mobilier et matériel d'informatique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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