Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCEAUX
ORFEVRERIE CHRISTOFLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1652248
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2011

Présentation de la marque SCEAUX

Déposée le 26 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE CHRISTOFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE CHRISTOFLE domicilié(e) 9 Rue Royale, 75008 PARIS (dossier no 2189514) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2189514) - France.

La marque SCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCEAUX est expirée depuis le 26 mars 2011.

ORFEVRERIE CHRISTOFLE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE DES PAVILLONS DES ARTS DE LA TABLE , ATLAS , CHRIST , CHRISTOFLE INTERNATIONAL INOX , CHRISTINOX , CHRIST , ALIZES , CONCORDE , VERTIGO , ADAGIO


ORFEVRERIE CHRISTOFLE, société anonyme - 9 Rue Royale, 75008 PARIS (dossier no 2189514) - France - SIREN 562063263


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2189514) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2189514 - Publication au BOPI 2001-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Couverts, fourchettes, cuillers, coutellerie et tous articles d'orfèvrerie et d'argenterie

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.