Déposée le 17 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE CHRISTOFLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHRISTOFLE HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE CHRISTOFLE domicilié(e) 9, Rue Royale,75008 PARIS,France (dossier no 2247990) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 263 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Bld Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2247990) - 75008 - France.
La marque CHRISTOFLE HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORFEVRERIE CHRISTOFLE, société anonyme - 9, Rue Royale,75008 PARIS,France (dossier no 2247990) - 75008 - France - SIREN 562063263
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Bld Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2247990) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Inscription le 13 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173367 - Publication au BOPI 1994-06-13
Inscription le 30 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208477 - Publication au BOPI 1996-10-30
Renouvellement sans limitation le 18 août 2003 n°2247990 - Publication au BOPI 2003-08-18
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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