Marque renouvelée - Marque en vigueur

BY
ORFEVRERIE CHRISTOFLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3327149
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2024
BY de ORFEVRERIE CHRISTOFLE

Présentation de la marque BY

Déposée le 1 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE domicilié(e) 9 Rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BY arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.

ORFEVRERIE CHRISTOFLE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE DES PAVILLONS DES ARTS DE LA TABLE , ATLAS , CHRIST , CHRISTOFLE INTERNATIONAL INOX , CHRISTINOX , CHRIST , ALIZES , CONCORDE , VERTIGO , ADAGIO


ORFEVRERIE CHRISTOFLE, société par actions simplifiée - 9 Rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 562063263


DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2014 n°2574887 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-31

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; ciseaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; pinces à sucre ; pince à glaçons. Produits d'argenterie, d'orfèvrerie, en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué à savoir : argenterie (vaisselle), objets d'art, assiettes, bougeoirs, boules et boîtes à thé, services à café, candélabres (chandeliers), cendriers pour fumeurs, fume-cigares, coffrets à cigares, étuis à cigares, fume-cigarettes, boîtes et étuis à cigarettes, porte-cigarettes, porte-clefs de fantaisie, corbeilles à usage domestique, épingles de cravates, fixe-cravates, cruchons, récipients pour la cuisine, ustensiles de cuisine, éteignoirs, figurines (statuettes), flacons, gobelets, arrosoirs, cache-pots, hanaps, horloges, huiliers, insignes, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ménagères (huiliers), porte-monnaie, cabarets (plateaux à servir), coquetiers, marque-pages, presse-papier, ouvre-lettres, passe-thé, passoires, pendules (horlogerie), plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-serviettes, pots à tabac, poudriers, réveille-matin, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), soucoupes, soupières, statues et statuettes, sucriers, surtouts de table, tasses, services à thé, théières, timbales, hochets, vaisselle, vases. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments d'arrosage ; cache-pot non en papier ; arrosoirs ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir assiettes, tasses, soucoupes, plats, plateaux à usage domestique, soupières, poivriers, sucriers, cloches à beurre ; beurriers ; services (vaisselle), récipients à boire ; bols ; bonbonnières, services à thé, vases, verres à boire ; bouchons de verre ; bougeoirs, brûle-parfums ; candélabres (chandeliers), cristaux (verrerie) ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; torchons (chiffons) de nettoyage ; porte-serviettes, poudriers, ronds de serviettes, tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; baguettes (instruments de cuisine) ; porte-couteaux pour la table ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.