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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE
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BAGATELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAGATELLE
ORFEVRERIE CHRISTOFLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1652250
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2021

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée le 26 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE domicilié(e) 9, rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 26 mars 2021.

ORFEVRERIE CHRISTOFLE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE DES PAVILLONS DES ARTS DE LA TABLE , ATLAS , CHRIST , CHRISTOFLE INTERNATIONAL INOX , CHRISTINOX , CHRIST , ALIZES , CONCORDE , VERTIGO , ADAGIO


ORFEVRERIE CHRISTOFLE, Société par Actions Simplifiée - 9, rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 562063263


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2189516 - Publication au BOPI 2001-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2458053 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-21

Inscription le 2 février 2011 - Changement de nature juridique n°541923 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Couverts, fourchettes, cuillers, coutellerie et tous articles d'orfèvrerie et d'argenterie

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.