Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XERICUM
ORFAGEN Société par actions simplifiée ayant le siège social

Numéro de dépôt :
3359568
Date de dépôt :
18/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/05/2015
XERICUM de ORFAGEN ayant le siège social

Présentation de la marque XERICUM

Déposée le 18 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFAGEN ayant le siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « XERICUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFAGEN ayant le siège social domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 4 rue Marie Curie,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 220 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DOAT Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) 17 avenue Jean Moulin,81106 CASTRES Cedex - 81106 - France.

La marque XERICUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XERICUM est expirée depuis le 18 mai 2015.


ORFAGEN Société par actions simplifiée ayant le siège social - Parc Technologique du Canal, 4 rue Marie Curie,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France - SIREN 440220671


Jean-Pierre DOAT Direction Propriété Intellectuelle - 17 avenue Jean Moulin,81106 CASTRES Cedex - 81106 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Inscription le 28 avril 2011 - Changement d'adresse n°547838 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-28

Produits dermo-pharmaceutiques pour le traitement des états de sècheresses cutanées et de dermatoses.