Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORELEC FRANCE
/
MODULUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULUS
ORELEC FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
93459613
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2003

Présentation de la marque MODULUS

Déposée le 12 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORELEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORELEC FRANCE domicilié(e) ZI LES RICHARDETS, 30 Allée du Closeau, 93166 NOISY LE GRAND CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 762 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ORELEC FRANCE - France.

La marque MODULUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULUS est expirée depuis le 12 mars 2003.

ORELEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VOXSTAR


ORELEC FRANCE SARL - ZI LES RICHARDETS, 30 Allée du Closeau, 93166 NOISY LE GRAND CEDEX - France - SIREN 301762423


Société ORELEC FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

- appareils electroniques alarmes