Déposée le 28 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORDIPAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ILIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORDIPAT domicilié(e) 3 rue Moncey - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 607 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque ILIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORDIPAT, Société par Actions Simplifiée - 3 rue Moncey - 75009 - PARIS - France - SIREN 316607779
Cabinet REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Inscription le 17 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574241 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, fromage blanc ; boissons nature ou aromatisées composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ;
Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques.
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