Déposée par voie électronique le 27 novembre 2019 par ORDIPAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEEPSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-51 du 20 décembre 2019.
Le déposant est ORDIPAT domicilié(e) 3 RUE MONCEY - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque DEEPSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34
Métaux communs et leurs alliages sous forme de plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes métalliques pour le marquage et la gravure ;
Machines, appareils et instruments pour le marquage, notamment par gravure, impression, estampage ; machines à graver et notamment machines à graver portatives ; machines de marquage, gravure et découpage ; outils de marquage, en tant que parties de machines ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ;
Logiciels informatiques pour la commande de machines de gravure et de marquage ; logiciels de gravure pour la commande de machines de gravure et de marquage ; logiciels d'affichage graphique pour la reproduction de caractères typographiques, dessins, logos et symboles ; logiciels pour la conception et la fabrication d'articles de bijouterie, accessoires de mode, articles d'horlogerie et objets artistiques ; logiciels pour le traitement et la reproduction de l'écriture ; logiciels pour la commande de machines à graver ; appareils et équipements de traitement de données et ordinateurs; logiciels ou programmes d'ordinateur permettant de générer des reproductions de caractères typographiques, logos, symboles ;
Objets gravés, à savoir : médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages, médailles, médaillons en matières plastiques ; objets souvenirs commémoratifs sous forme de médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages ;
Matières plastiques mi-ouvrées en tant que produits semi-finis sous forme de plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes pour le marquage et la gravure ;
Services de magasins de vente au détail proposant des machines de gravure, logiciels, matériels de gravure, des métaux communs et leurs alliages sous forme de plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes métalliques pour le marquage et la gravure, des matières plastiques mi-ouvrées en tant que produits semi-finis sous forme de plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes pour le marquage et la gravure, accessibles à distance en ligne par le biais d'Internet, du téléphone, d'un télécopieur et, en particulier, par la vente par correspondance ; services de vente par correspondance par le biais de catalogues de machines de gravure, logiciels, matériels de gravure, de métaux communs et leurs alliages sous forme de plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes métalliques pour le marquage et la gravure, de matières plastiques mi-ouvrées en tant que produits semi-finis sous forme de plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes pour le marquage et la gravure par le biais de catalogues ; services de vente par correspondance en ligne proposant des machines de gravure, logiciels, matériels de gravure, des métaux communs et leurs alliages sous forme de plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes métalliques pour le marquage et la gravure, des matières plastiques mi-ouvrées en tant que produits semi-finis sous forme de plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes pour le marquage et la gravure ;
Services d'installation, d'entretien et/ou réparation de machines à marquer, à graver et à découper ;
Services d'information et/ou de conseils en matière de traitement des matériaux, découpage, polissage, revêtement métallique, gravure ; service de découpe, de gravure et de marquage de produits ; reproduction de caractères typographiques par gravure ;
Services de formation ; organisation et conduite de stages dans le domaine des machines à marquer, à graver et à découper, et des logiciels ;
Élaboration [conception] de logiciels ; location de logiciels informatiques ; logiciel-service [SaaS] ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; imprimerie.
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