Association Orchestre et Chur de Brocéliande (assoc. Loi 1901)
Numéro de dépôt :
1729654
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2010
Présentation de la marque OCB ORCHESTRE CHOEUR DE BROCELIANDE
Déposée le 21 décembre 1990 par l'association loi 1901 Orchestre et Chur de Brocéliande
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OCB ORCHESTRE CHOEUR DE BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 Orchestre et Chur de Brocéliande domicilié(e) Mairie de MONTFORT SUR MEU, 35160 MONTFORT SUR MEU (dossier no 2188195) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre CHAUVEL, Association Orchestre et Chur de Brocéliande (assoc. Loi 1901) domicilié(e) (dossier no 2188195) - France.
La marque OCB ORCHESTRE CHOEUR DE BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729654.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCB ORCHESTRE CHOEUR DE BROCELIANDE est expirée depuis le 18 décembre 2010.
Orchestre et Chur de Brocéliande a également déposé les autres marques suivantes : BROCELIANDE
Association Orchestre et Chur de Brocéliande (assoc. Loi 1901) - Mairie de MONTFORT SUR MEU, 35160 MONTFORT SUR MEU (dossier no 2188195) - France
Monsieur Jean-Pierre CHAUVEL, Association Orchestre et Chur de Brocéliande (assoc. Loi 1901) - (dossier no 2188195) - France
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2000 n°2188195 - Publication au BOPI 2000-12-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-03
Inscription le 20 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161153 - Publication au BOPI 1993-07-20
Education divertissement.Spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films. Enregistrements phonographiques notamment orchestre et choeur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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