NOTRE TERRE Vers un développement durable

ORCADES ASSOCIATION Loi 1901

Présentation de la marque NOTRE TERRE Vers un développement durable

Déposée le 2 août 1999 par l'association loi 1901 ORCADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTRE TERRE Vers un développement durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 ORCADES domicilié(e) 12 RUE DES CARMELITES, 86000 POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 290 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCADES BENOÎT THEAU - France.

La marque NOTRE TERRE Vers un développement durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE TERRE Vers un développement durable est expirée depuis le 2 août 2009.

ORCADES a également déposé les autres marques suivantes : LES ENJEUX DU DEVELOPPEMENT DURABLE , ESPACE NORD - SUD , ITINERAIRES POUR UNE EDUCATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE