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Marques déposées par l'association loi 1901 ORCADES
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ESPACE NORD - SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE NORD - SUD
ORCADES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3039066
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2010
ESPACE NORD - SUD de ORCADES

Présentation de la marque ESPACE NORD - SUD

Déposée le 26 juin 2000 par l'association loi 1901 ORCADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE NORD - SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 ORCADES domicilié(e) 12 RUE DES CARMELITES, 86000 POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 290 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCADES - France.

La marque ESPACE NORD - SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE NORD - SUD est expirée depuis le 26 juin 2010.

ORCADES a également déposé les autres marques suivantes : LES ENJEUX DU DEVELOPPEMENT DURABLE , NOTRE TERRE Vers un développement durable , ITINERAIRES POUR UNE EDUCATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE


ORCADES, ASSOCIATION LOI 1901 - 12 RUE DES CARMELITES, 86000 POITIERS - France - SIREN 318290020


ORCADES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

EDITION DE REVUES.