Déposée le 19 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Orbe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Sonospheres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Orbe domicilié(e) 29 Rue ND de Nazareth - 75003 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Orbe, M. Xavier Boissarie domicilié(e) 29 Rue ND de Nazareth - 75003 - Paris - France.
La marque Sonospheres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Orbe, sarl - 29 Rue ND de Nazareth - 75003 - Paris - France
Orbe, M. Xavier Boissarie - 29 Rue ND de Nazareth - 75003 - Paris - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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