Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORAVIA
/
ORSUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORSUN
ORAVIA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3860672
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
ORSUN de ORAVIA

Présentation de la marque ORSUN

Déposée le 21 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORAVIA domicilié(e) 16 RUE FONCET - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 229 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORAVIA, SAS domicilié(e) 16 RUE FONCET - 06000 - NICE - France.

La marque ORSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSUN est expirée depuis le 21 septembre 2021.

ORAVIA a également déposé les autres marques suivantes : ALTIUS , GOLF & TOUCH , GLORIA SOLAR , GYTECH , ORK , ORAVIA


ORAVIA SAS, SAS - 16 RUE FONCET - 06000 - NICE - France - SIREN 511229999


ORAVIA, SAS - 16 RUE FONCET - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566649 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Inscription le 20 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661186 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-20

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.