Déposée le 2 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE NEW DRINKS COMPANY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES domicilié(e) 12/14, rue Belgrand - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 907 941 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORANGINA SCHWEPPES Société par actions simplifiée - 12/14, rue Belgrand - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 404907941
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2006 n°2311287 - Publication au BOPI 2006-03-28
Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312985 - Publication au BOPI 2000-12-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Inscription le 21 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°375988 - Publication au BOPI 2003-08-21
Inscription le 9 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428078 - Publication au BOPI 2006-02-09
Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 9 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428077 - Publication au BOPI 2006-02-09
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Inscription le 6 octobre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°507522 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06
Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557857 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14
Errata sur les inscriptions - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Inscription le 6 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°580456 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, boissons aux fruits, boissons énergétiques non médicamenteuses, sirops, et autres préparations pour faire des boissons.Liqueurs, spiritueux, cocktails, eaux de vie, cidres.Publicité et affaires, à savoir conseils et aide aux entreprises en matière de gestion, mercatique, développement de nouveaux produits, recherches et études de marché; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité radiophonique, audiovisuelle, écrite.Service de discothèques.Service de restauration, de débits de boissons, d'hotellerie
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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