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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ORANGINA SCHWEPPES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94547184
Date de dépôt :
01/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES domicilié(e) 12-14 Rue Belgrand - 92300 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18 Quai du Point du Jour - 92659 - BOULOGNE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547184.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 décembre 2014.

ORANGINA SCHWEPPES a également déposé les autres marques suivantes : THE NEW DRINKS COMPANY , (Marque figurative) , NDC THE NEW DRINKS COMPANY , INTERDIT AUX BULLEURS ! , DIAM'S


ORANGINA SCHWEPPES Société par actions simplifiée - 12-14 Rue Belgrand - 92300 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18 Quai du Point du Jour - 92659 - BOULOGNE CEDEX - France


Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271948 - Publication au BOPI 2004-09-08

Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23

Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 24 avril 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°432532 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510125 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons à base de thé.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.