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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING
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OASIS SOURCE DE PLAISIR AU THE CITRON
Marque expirée - Marque en non vigueur

OASIS SOURCE DE PLAISIR AU THE CITRON
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96621698
Date de dépôt :
18/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016

Présentation de la marque OASIS SOURCE DE PLAISIR AU THE CITRON

Déposée le 18 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OASIS SOURCE DE PLAISIR AU THE CITRON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING domicilié(e) 12/14, rue Belgrand,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2311375) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2311375) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OASIS SOURCE DE PLAISIR AU THE CITRON est expirée depuis le 18 avril 2016.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ORANGINA ICE , INVENTOSOR , OASIS LES FONCEURS , T-COCKTAIL , SODATOSOR , OASIS REND LE THE PLUS GIVRE QUE JAMAIS , OASIS FORME , BULTOSOR , FRISBULINE


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée - 12/14, rue Belgrand,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2311375) - 92300 - France - SIREN 056807076


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2311375) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Errata - Publication au BOPI 1996-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311375 - Publication au BOPI 2006-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23

Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510125 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Boissons à base de thé.Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.