Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOP DOO
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3317574
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2024
TOP DOO de ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Présentation de la marque TOP DOO

Déposée le 11 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP DOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 133 Rue Victor Hugo - 92309 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque TOP DOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP DOO arrivera à expiration en date du 11 octobre 2024.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OASIS TROPICAL , OASIS, SOURCE DE PLAISIR , SOIF DE BIEN-ETRE , ACERELOU ACEROLA , PLONGEON RATE OASIS A VOLONTE , OASIS , OASIS , OASIS FRUIT BAND , , RAMON TAFRAISE


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée - 133 Rue Victor Hugo - 92309 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France - SIREN 056807076


NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2014 n°2570488 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-28

Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.