Marque renouvelée - Marque en vigueur

OASIS, SOURCE DE PLAISIR
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94543494
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2024

Présentation de la marque OASIS, SOURCE DE PLAISIR

Déposée le 7 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OASIS, SOURCE DE PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 133 Rue Victor Hugo - 92309 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque OASIS, SOURCE DE PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OASIS, SOURCE DE PLAISIR arrivera à expiration en date du 7 novembre 2024.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OASIS TROPICAL , SOIF DE BIEN-ETRE , ACERELOU ACEROLA , PLONGEON RATE OASIS A VOLONTE , OASIS , OASIS , OASIS FRUIT BAND , , RAMON TAFRAISE , JO LE CASSIS


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée - 133 Rue Victor Hugo - 92309 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France - SIREN 056807076


NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 12 août 2004 n°2270711 - Publication au BOPI 2004-08-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 9 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428081 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 9 février 2006 - Changement de nature juridique n°428080 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23

Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510125 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2014 n°2572484 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-27

Errata sur les renouvellements - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.