Marque renouvelée - Marque en vigueur

OASIS POCKET
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99812124
Date de dépôt :
14/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/09/2029

Présentation de la marque OASIS POCKET

Déposée le 14 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OASIS POCKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque OASIS POCKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OASIS POCKET arrivera à expiration en date du 14 septembre 2029.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OASIS TROPICAL , OASIS, SOURCE DE PLAISIR , SOIF DE BIEN-ETRE , ACERELOU ACEROLA , PLONGEON RATE OASIS A VOLONTE , OASIS , OASIS , OASIS FRUIT BAND , , RAMON TAFRAISE


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 056807076


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Demande de renouvellement le 30 septembre 2009 n°2419666 - Publication au BOPI 2009-09-30

Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510125 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Renouvellement avec limitation le 30 septembre 2009 n°2419665 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-09-30

Inscription le 10 mars 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°518586 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 11 avril 2012 - Changement de dénomination n°573588 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11

Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724316 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-08-29

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, tous ces produits présentés dans des conditionnements de petite dimension. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), tous ces produits présentés dans des conditionnements de petite dimension.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.