OASIS LIGNE
Présentation de la marque OASIS LIGNE
Déposée le 31 décembre 1985 par la société ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OASIS LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OASIS LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OASIS LIGNE arrivera à expiration en date du 31 décembre 2025.
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20
Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Inscription le 27 mai 1991 - Transmission de propriété n°53637 - Publication au BOPI 1991-05-27
Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17
Inscription le 24 avril 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°432532 - Publication au BOPI 2006-04-24
Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08
Inscription le 19 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164326 - Publication au BOPI 1993-10-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01
Renouvellement sans limitation n°2057448 - Publication au BOPI 1995-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Inscription le 2 octobre 2007 - Erreur matérielle n°462362 - Publication au BOPI 2007-10-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302655 - Publication au BOPI 2005-12-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2015 n°2603609 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-02