ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3511321
Date de dépôt :
04/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2027
Présentation de la marque MANGUE DEBOL
Déposée le 4 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MANGUE DEBOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-32 du 10 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque MANGUE DEBOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3511321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 056807076
Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32
Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510130 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Renouvellement avec limitation le 11 juillet 2017 n°2654474 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-11
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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