ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3310379
Date de dépôt :
31/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/08/2024
Présentation de la marque BE FREE
Déposée le 31 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « BE FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 133 Rue Victor Hugo - 92309 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque BE FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée - 133 Rue Victor Hugo - 92309 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France - SIREN 056807076
NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560655 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26
Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560656 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2014 n°2569532 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-14
Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
– boisson à base de vin faiblement alcoolisé. – boisson à base de vin sans alcool. – produits alimentaires à base de raisin fermenté, à savoir fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, préparations faites de céréales, pâtisserie, confiseries et bonbons, gâteaux, biscuits, glaces comestibles, moutardes, vinaigres, sauces, condiments, bouillons, plats cuisinés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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