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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
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BANDE DES T
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BANDE DES T
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3789995
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2030
BANDE DES T de ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Présentation de la marque BANDE DES T

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANDE DES T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 40-52 BOULEVARD DU PARC, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque BANDE DES T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANDE DES T arrivera à expiration en date du 13 décembre 2030.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OASIS TROPICAL , OASIS, SOURCE DE PLAISIR , SOIF DE BIEN-ETRE , ACERELOU ACEROLA , PLONGEON RATE OASIS A VOLONTE , OASIS , OASIS , OASIS FRUIT BAND , , RAMON TAFRAISE


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 40-52 BOULEVARD DU PARC, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 056807076


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 11 avril 2012 - Changement de dénomination n°573588 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11

Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759672 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).