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Marques déposées par monsieur ORANGER Georges
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DOMAINE DU GAROUSSAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GAROUSSAT
M. ORANGER Georges

Numéro de dépôt :
1478644
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
22/06/2008

Présentation de la marque DOMAINE DU GAROUSSAT

Déposée le 22 juin 1988 par monsieur ORANGER Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DU GAROUSSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ORANGER Georges domicilié(e) " Garoussat ", 33390 CARS (dossier no 2117564) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ORANGER Georges domicilié(e) (dossier no 2117564) - France.

La marque DOMAINE DU GAROUSSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU GAROUSSAT est expirée depuis le 22 juin 2008.

ORANGER Georges a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GAROUSSAT


M. ORANGER Georges - " Garoussat ", 33390 CARS (dossier no 2117564) - France


M. ORANGER Georges - (dossier no 2117564) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 1998 n°2117564 - Publication au BOPI 1998-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416910 - Publication au BOPI 2005-08-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE DU GAROUSSAT"