Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GAROUSSAT
ORANGER Georges, "Garoussat"

Numéro de dépôt :
1059620
Date de dépôt :
09/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye

Présentation de la marque DOMAINE DU GAROUSSAT

Déposée le 9 juin 1978 par ORANGER Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « DOMAINE DU GAROUSSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORANGER Georges, "Garoussat" domicilié(e) à CARS 33390 BLAYE - France.

La marque DOMAINE DU GAROUSSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU GAROUSSAT est expirée depuis le 9 juin 1988.

ORANGER Georges a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GAROUSSAT


ORANGER Georges, "Garoussat" - à CARS 33390 BLAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007

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