Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COOPERATION EUROPEENNE POUR LES TELECOMMUNICATIONS
ORANGE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93483450
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2023

Présentation de la marque COOPERATION EUROPEENNE POUR LES TELECOMMUNICATIONS

Déposée le 14 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOPERATION EUROPEENNE POUR LES TELECOMMUNICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque COOPERATION EUROPEENNE POUR LES TELECOMMUNICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COOPERATION EUROPEENNE POUR LES TELECOMMUNICATIONS est expirée depuis le 14 septembre 2023.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société Anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2003 n°2246373 - Publication au BOPI 2003-07-15

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2013 n°2538450 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03

Appareils téléphoniques; écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, pylônes de téléphonie sans fil, postes radiotéléphoniques; ordinateurs; claviers d'ordinateurs; mémoires pour ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; imprimantes d'ordinateurs, modems; appareils pour le traitement de l'information; interfaces (informatique); microprocesseurs; appareils d'intercommunication; processeurs (unités centrales de traitement); commutateurs; programmes d'ordinateurs enregistr, moniteurs (programmes d'ordinateurs); programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs); logiciels (programmes enregistrés); unités à bande magnétique (informatique); disquettes souples; supports de données magnétiques; circuits intégrés; circuits imprimés; coupleurs (informatique); chargeurs de disques (informatique); lecteurs (informatique). Télécopieurs; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; bandes vidéo; connexions; câbles de transmission de signaux électriques et optiques; émetteurs (télécommunication); émetteurs de signaux électroniques, satellites.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; matériel d'instruction (à l'exception des appareils); livres et manuels d'ordinateurs; publications ayant trait à l'informatique.Services téléphoniques, communications téléphoniques; communications par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; messagerie électronique; radiotéléphonie mobile; transmission de messages; transmission de télécopies; location d'appareils pour la transmission des messages,, informations en matière de télécommunications, diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels; location de logiciels informatiques; programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.