Marque enregistrée - Marque en vigueur

CINE SERIES
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4135213
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2024
CINE SERIES de ORANGE

Présentation de la marque CINE SERIES

Déposée le 19 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CINE SERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Batiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque CINE SERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE SERIES arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF France - 2 Rue Sarah Bernhardt, Batiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, télécopieurs ; supports optiques pour l'information, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques ; claviers d'ordinateurs ; émetteurs de télécommunications ; appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication ; écrans tactiles ; logiciels, logiciels pour tablettes électroniques tactiles, logiciels de jeux, logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur, logiciel d'application, logiciels fournis à partir d'Internet, logiciels de télécommunications ; logiciels informatiques et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux privés (Intranet) et à Internet ; logiciels pour services de téléconférences ; vidéoconférences et services de vidéotéléphone ; logiciels de recherche et de restitution de données ; logiciels d'accès à des bases de données, des services de télécommunications, des réseaux d'ordinateur et à des bulletins d'information électroniques ; logiciels informatiques pour la recherche de données ; progiciels ; appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; interface de programmation pour logiciels facilitant les services en ligne de réseaux sociaux et permettant la récupération, le téléchargement, l'accès et la gestion de données, le partage et autres fournitures de médias électroniques ou d'informations par ordinateur et réseaux de communication ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout media de diffusion ou de transmission d'informations ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; location de temps publicitaire par tout moyen de communication ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires ; gérance administrative de lieux d'exposition, services d'établissement de plans media (publicité), services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques, études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; conseils en organisation et direction d'affaires, conseil commercial aux consommateurs en matière de choix de matériel informatique, ou de télécommunications, services de gérance administrative d'ordinateurs ; gestion commerciale d'accès à des services Internet et de télécommunications ; administration de réseaux de télécommunication, de réseaux de télédiffusion et de réseaux multimédia ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations, services d'archivage à savoir saisie sécurisée pour des supports électroniques ; service de promotion de vente pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; ventes aux enchères ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; services de gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données dans un fichier central ; services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement téléphonique par forfait ; abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision, radio, jeux électroniques, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des chaînes de télévision et à des bouquets de chaînes de télévision via des réseaux de télécommunication, à savoir des réseaux de téléphonie mobile ou Internet, abonnements à des programmes audiovisuels, services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations dans le domaine des télécommunications ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques.

Services de télécommunications ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de transmission sécurisée ou non de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages ; services de transmission de données multimédia ; transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; téléchargement de données ; émissions radiophoniques et télévisées ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; diffusion (transmission) de programmes de radio et de télévision ; diffusion (transmission) de programmes télévisés ; programmes de télévision par le moyen des télécommunications et de l'informatique à haut débit, par réseaux câblés, par réseaux de fibres optiques ; services de vidéo à la demande (VOD) ; services de rediffusion en ligne d'émissions et de service de téléchargement de contenus audio-vidéo, notamment de vidéos à la demande (VOD) ; diffusion (transmission) de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'Internet et destinés à l'utilisateur final ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; fourniture d'accès à un bouquet de chaînes de télévision par les réseaux informatiques, par réseaux câblés, par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès sécurisé à des chaînes de télévision payantes ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; diffusion (transmission) et fourniture (transmission) de jeux sur des réseaux électroniques de communication ; services de fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des forums de discussion, à des portails sociaux, à des sites de discussion sur Internet, à des moteurs de recherche, à des applications électroniques ; fourniture de temps d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; fourniture de services de tableaux d'affichage électroniques ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique (non téléchargeables) à partir d'Internet, de sites Web, MP3 ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites et par réseau Internet ; services d'information en matière de télécommunication ; communications et transmissions de données, textes, sons, images, jeux et films par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; communications par Internet ; services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; communications radiophoniques, téléphoniques et par télévision ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; diffusion (transmission) et communication via les blogs, twitters ; services de messagerie vidéo ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine des télécommunications ; échange de documents informatisés ; échange électronique de données, transmission et réception d'informations de bases de données ; envoi via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communication, à savoir chargement, téléchargement, placement, présentation, reproduction, partage et envoi électronique de messages, de remarques, de matériel multimédia, de textes, d'informations et d'autre matériel généré par des utilisateurs ; services d'échange de correspondance, services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet, services d'interconnexion de périphériques de technologie filaire, wifi, Bluetooth.

Éducation ; formation ; activités sportives ; organisations et conduites de conférences en relation avec la publicité ; organisation de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; organisation de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publications électroniques de livres et périodiques en ligne ; information en matière d'activités sportives ; informations relatives à l'éducation et aux événements sportifs, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore d'autres supports ; enregistrement de sons et enregistrement d'images et d'information sur supports analogiques et numériques ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires) ; services d'édition de textes ; enseignement par correspondance ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, notamment par vidéoconférence ; production de spectacles ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation d'expositions à but culturel, sportif ou éducatif dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; services de réservation de billets pour des événements sportifs, réservation de places de spectacles ; location d'appareils vidéo, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo ; services de studio d'enregistrement ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; services de jeux et concours ; services de divertissements radiophoniques ; location d'enregistrements phonographiques ; montages de programmes de radiodiffusion ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels d'ordinateur ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télécommunication ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, installation de logiciels, consultations techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et programmation de pages Web, conception de sites Internet ; conception de systèmes informatiques ; conception de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques ; surveillance de signaux, d'images et d'informations par ordinateurs ou par appareils de télécommunications ; services de création de plateformes informatiques pour des tiers ; services d'externalisation des stratégies et systèmes d'information ; services d'hébergement de plateformes informatiques, de sites Internet, de messageries sécurisées ; services de sauvegarde de données ; intégration de systèmes informatiques et de réseaux ; services informatiques, à savoir, gestion de base de données à distance, gestion de systèmes de réseaux informatiques à distance ; services de consultation, recherche, dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs, de la conception de logiciels, et la mise à jour et la compilation de bases de données informatiques ; services informatiques fournissant un accès sécurisé et des communications avec un système informatique intégré et/ou pour l'admissibilité et l'identification de l'utilisateur. Tous types de logiciel pour téléphone mobile et tablette, logiciel pour le système d'exploitation mobile Androïd ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; analyse de systèmes informatiques ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; fourniture de moteur de recherche pour Internet ; études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels de télécommunication, conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel de télécommunication ou de sécurité ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; ingénierie.