Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACE Connect
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4212570
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/09/2025
ACE Connect de ORANGE

Présentation de la marque ACE Connect

Déposée le 24 septembre 2015 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACE Connect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINCE CEDEX - France.

La marque ACE Connect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE Connect arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINCE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; raccords métalliques de câbles non électriques ; câbles téléphériques ; câble à fibres optiques ; connecteurs de fibres optiques ; câbles électriques ; câbles électromoteurs ; panneaux de contrôle électriques et électroniques ; connexions électriques ; boîtes de connexion ; émetteurs optiques à utiliser avec des câbles de fibres optiques. Cables métalliques sous-marins.

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, satellites, vidéodisques ; émetteurs de télécommunications ; appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication ; écrans tactiles ; logiciels, logiciel d'application, progiciels ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; connecteurs optiques ; matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; câbles de connexion informatiques ; câbles audio vidéo et informatiques ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; câbles optiques ; câbles de télécommunications ; câbles téléphoniques pour installation sous-marine.

Installation, montage, entretien et réparation d'appareils, réseaux et systèmes de télécommunications, matériel informatique, transmetteurs et récepteurs satellites ; installation, maintenance et réparation d'appareils et de dispositifs optiques, électriques, électroniques, de télécommunications, d'ordinateurs, de périphériques pour ordinateurs, de terminaux informatiques et de télécommunications, de programmes informatiques et de systèmes informatiques ; travaux d'installation, de maintenance, de réparation dans le domaine des télécommunications ; services d'installation et de mise en service sur site d'équipement de télécommunication, de traitement de données et d'accès à l'Internet ou à des réseaux locaux, service d'assistance technique ; de mise en oeuvre (installation) de réseaux informatiques ou de télécommunication ; mise en place (installation) de systèmes de gestion et d'informatique ; information en matière d'installation, de fonctionnement, d'entretien et de réparation d'appareils de télécommunication et de traitement de données, d'ordinateurs, de programmes informatiques, et de logiciels de connexion, de navigation et d'exploitation de réseaux informatiques ; services d'information en matière de réparation ou d'installation, fournis en ligne, à partir d'une base de données ou d'Internet. Installation de câbles sous-marin ; services d'installation d'appareils et de dispositifs de télécommunications. Pose de câbles de télécommunication ; pose de câbles sous-marins ; services d'assemblage de câbles sous-marins ; installation de systèmes de télécommunications par câbles ; installation de matériel informatique et de câbles pour accéder à Internet ; réparation sous-marine d'installation téléphonique.

Télécommunications ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de transmission de données, d'information et d'images en particulier transmission à haut débit (par paquet) ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, messagerie vidéo, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission et diffusion de données, de message, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communication mobile ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de transmission sécurisée ou non de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages ; services de transmission de données multimédia ; transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; téléchargement de données ; fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications par terminaux d'ordinateurs. Services d'information en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; communications et transmissions de données, textes, sons, images et films par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; communications radiophoniques, téléphoniques et par télévision ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques nationaux et internationaux ; fourniture de temps d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Diffusion (transmission) de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'Internet et destinés à l'utilisateur final ; communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; diffusion (transmission) et fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; consultations et conseils techniques en matière de télécommunications ; services de télécommunications terrestres, sans fil et sous-marines ; services de communications électroniques pour la transmission par câbles ; transmission d'informations par le biais de réseaux sans fil ou câblés ; services de télécommunication fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques ; mise à disposition de connexions de télécommunications électroniques ; mise à disposition de connexions de télécommunication par Internet ; services de télécommunications par fibres optiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques.

Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique (conseil, information) à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine informatique ; programmation pour ordinateurs, consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; conception et développement de systèmes informatiques à savoir d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics ; services de conseils techniques en informatique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur ; fourniture d'accès sécurisé à des réseaux d'ordinateurs et à des bases de données ; fourniture d'utilisation d'applications logicielles non téléchargeables de réseautage social, création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données, musique ; reconstitution de bases de données et d'images ; conception de sites Internet ; conception de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des infrastructures, des réseaux informatiques et de télécommunication ; création et entretien de sites Web pour des tiers, pages Web et portails pour l'enregistrement de textes, images et musique fournis via des ordinateurs ou des téléphones mobiles ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques. Surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations par ordinateurs ou par appareils de télécommunications. Recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; ingénierie ; cryptage, décryptage et authentification d'informations, de messages et de données ; services de cryptage et de décodage de données ; services de certification et d'authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication voie informatique ; conception et développement de systèmes informatiques à savoir d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics. Services informatiques fournissant un accès sécurisé et des communications avec un système informatique intégré et/ou pour l'admissibilité et l'identification de l'utilisateur ; conseils techniques en matière de mise en oeuvre et de sécurité de matériel de télécommunication et de matériel informatique ; services d'ingénierie et projets techniques d'installations de câbles sous-marins.