Marque renouvelée - Marque en non vigueur

topspot
ORANGE BRAND SERVICES LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3254956
Date de dépôt :
04/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2023
topspot de ORANGE BRAND SERVICES LIMITED

Présentation de la marque topspot

Déposée le 4 novembre 2003 par la société étrangère ORANGE BRAND SERVICES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « topspot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la société étrangère ORANGE BRAND SERVICES LIMITED domicilié(e) 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS, AVOCATS, Bertrand POTOT domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque topspot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque topspot est expirée depuis le 4 novembre 2023.

ORANGE BRAND SERVICES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


ORANGE BRAND SERVICES LIMITED, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni


DS, AVOCATS, Bertrand POTOT - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Inscription le 17 août 2004 - Rejet partiel n°397791 - Publication au BOPI 2004-08-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Inscription le 10 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545051 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Inscription le 30 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593720 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2013 n°2531445 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-06

Bornes interactives, bornes de connexion et points d'accès à un réseau de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), appareils pour le traitement de l'information, appareils de contrôle d'accès à l'exclusion de ceux par téléphone appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce notamment associés à un récepteur téléphonique. Bornes interactives de présentation et de commandes de produits et services, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et parties constitutives d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; Programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données et à un service de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels, banques de données, interfaces (logiciels), banques d'images (logiciels) ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement, bandes magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, de sons, d'images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs, cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes ; publications électroniques téléchargeables, agendas électroniques, bloc-notes numériques ; systèmes de localisation par satellite, systèmes électroniques de localisation mondiale, appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; satellites. Services de communications. Télégraphiques par réseaux radioélectriques, par réseaux câblés, par réseaux de fibres optiques et par tous moyens téléinformatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs : transmission par satellite ; Services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques et télématiques ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de raccordement sans fil par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de fourniture de connexions sans fil à un réseau informatique ; Abonnements à des programmes de télévision, radio, abonnements à des programmes audiovisuels. Agences de presse et d'informations (nouvelles).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.