Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ORANGE BRAND SERVICES LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3304466
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2024
Marque en couleurs, figurative de ORANGE BRAND SERVICES LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 juillet 2004 par la société étrangère ORANGE BRAND SERVICES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la société étrangère ORANGE BRAND SERVICES LIMITED domicilié(e) 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, M. POTOT Bertrand domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304466.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 juillet 2024.

ORANGE BRAND SERVICES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


ORANGE BRAND SERVICES LIMITED, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni


DS AVOCATS, M. POTOT Bertrand - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Inscription le 29 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522856 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Inscription le 30 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593720 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2014 n°2562248 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-04

Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils et instruments de communications et de télécommunications ; appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images ou de données encodées ; appareils, instruments et équipements photographiques ; appareils, instruments et équipements pour le traitement des images ; appareils et instruments de télévision ; hologrammes ; ordinateurs ; équipement périphérique pour ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; programmes informatiques ; logiciels informatiques ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; CD Roms, supports magnétiques, digitaux et optiques de données ; supports magnétiques, digitaux et optiques pour l'enregistrement et le stockage de données (vierges et enregistrés) ; logiciels fournis à partir d'Internet ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; logiciels informatiques et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; logiciels informatiques pour la recherche de données ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; dispositifs permettant de lire la musique provenant d'Internet ; lecteurs MP3 ; émetteurs et récepteurs par satellite ; fils et câbles électriques ; câbles de résistance ; électrodes ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; piles et batteries ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments radio ; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; films vidéo ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Papier, cartes, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; images ; livres ; magazines ; périodiques ; publications imprimées ; instruments d'écriture ; papeterie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel de dessin et de peinture ; cahiers, carnets d'adresses, agendas et livres pour notes personnelles ; signets ; calendriers ; affiches ; agendas ; matériaux pour le modelage ; matériels d'instruction et d'enseignement. Publicité ; promotion d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'informations d'affaires ; traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance ; organisation de rencontres d'affaires ; services de recherches et d'enquêtes commerciales ; services de prévisions commerciales ; organisation et conduite d'expositions à des fins commerciales ; services de ventes aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement des ventes réalisées sur Internet ; services publicitaires pour la promotion du commerce électronique ; le rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits (à l'exception de leur transport) à savoir ; appareils et instruments de télécommunication, ordinateurs, logiciels, programmes d'ordinateurs, équipements périphériques d'ordinateurs, modems, produits de l'imprimerie, vêtements, chaussures, chapellerie sacs, montres, bijouterie, stylos, crayons, plumiers, règles, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles), ce rassemblement permettant aux consommateurs de repérer et d'acheter plus facilement ces produits ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou via Internet ou d'autres supports ; compilation et transcription de données ; compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web sur le réseau Internet ; compilation d'annuaires pour l'édition sur Internet ; fourniture d'espaces sur des sites Web pour la publicité de produits et services ; services de bases de données et de traitement de données ; services de répondeurs téléphoniques et de transmission de messages ; services de gestion de données et d'inventaires électroniques. Gestion de fichiers informatiques. Services de télécommunication, de communication, de téléphonie, de télécopie, de télex, de collecte et de transmission de messages, de radiomessagerie et de courrier électronique ; transmission et réception de données et d'informations ; services de livraison électronique de messages ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échange de données ; transfert de données par voie de télécommunications ; services de communication par satellite ; diffusion ou transmission de programmes radio ou télévisés ; services de vidéotexte et de télétexte ; services de messagerie vidéo ; vidéoconférence ; services de téléphones vidéo ; télécommunication d'informations (y compris pages Web), de programmes informatiques et de toutes autres données ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de fourniture de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données ; fourniture d'accès et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services d'accès à des télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par ordinateurs ; services d'agences de presse ; transmission d'informations et d'actualités ; location d'appareils, instruments, installations ou composants utilisés dans la prestation de tous les services précités ; services de conseil, d'information et de consultation en matière de télécommunication. Location de logiciels informatiques ; conseils techniques informatiques ; consultation en matière d'ordinateur. Entretien, mise à jour et conception de logiciels informatiques et de programmes ; services de programmation informatique ; service d'informations techniques concernant les ordinateurs et installations de réseaux informatiques ; services de programmation fournis en ligne ; services de fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la restitution d'information ; location d'ordinateurs ; conception, dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; création et gestion de sites Web ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; installation et maintenance de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; compilation, création et entretien d'un registre de noms de domaines ; services de transmission d'information et de conseil en ligne à partir d'une base de données ou par Internet ; prévisions météorologiques ; services de décoration intérieure ; services d'informations et de conseils relatifs à la programmation et à la conception pour ordinateurs, à l'installation et la maintenance de logiciels informatiques, de programmes d'ordinateurs et de sites Web, hébergement de sites informatiques et location de temps d'accès à une base de données, création, maintenance et enregistrement de noms de domaine.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.