OPTION SPORTS EVENEMENTS, société par action simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4032248
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2023
Présentation de la marque TUNISIAN MOTO TOUR
Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTION SPORTS EVENEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TUNISIAN MOTO TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTION SPORTS EVENEMENTS domicilié(e) Immeuble Le Désirée, 6 Place Gambetta - 83000 - TOULON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mme. Camille FONTAN domicilié(e) 106 rue du jardin public - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque TUNISIAN MOTO TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPTION SPORTS EVENEMENTS, société par action simplifiée à associé unique - Immeuble Le Désirée, 6 Place Gambetta - 83000 - TOULON - France
Monsieur Mme. Camille FONTAN - 106 rue du jardin public - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760836 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; informations en matière de transport ;
Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
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