Marque enregistrée - Marque en vigueur

RALLYE MOTO TOUR
OPTION SPORTS EVENEMENTS, société par action simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4116459
Date de dépôt :
08/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2024
RALLYE MOTO TOUR de OPTION SPORTS EVENEMENTS

Présentation de la marque RALLYE MOTO TOUR

Déposée le 8 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTION SPORTS EVENEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RALLYE MOTO TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTION SPORTS EVENEMENTS domicilié(e) Immeuble Le Désirée, 6 Place Gambetta - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 648 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FONTAN Camille domicilié(e) 89 rue Judaïque, BP 577 - 33006 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque RALLYE MOTO TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RALLYE MOTO TOUR arrivera à expiration en date du 8 septembre 2024.

OPTION SPORTS EVENEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : MOTO TOUR SERIES , RALLYE TOUR MOTO , TUNISIAN MOTO TOUR , MOTO TOUR , MOTO TOUR DE FRANCE , MOTO TOUR SERIES


OPTION SPORTS EVENEMENTS, société par action simplifiée à associé unique - Immeuble Le Désirée, 6 Place Gambetta - 83000 - TOULON - France - SIREN 488648353


Mme FONTAN Camille - 89 rue Judaïque, BP 577 - 33006 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683850 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.