Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOTO TOUR
OPTION SPORTS EVENEMENTS

Numéro de dépôt :
4031811
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2023
MOTO TOUR de OPTION SPORTS EVENEMENTS

Présentation de la marque MOTO TOUR

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2013 par OPTION SPORTS EVENEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTO TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est OPTION SPORTS EVENEMENTS domicilié(e) 6 place Gambetta - 83000 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMILLE FONTAN AVOCAT, Madame Camille FONTAN domicilié(e) 89 rue Judaïque - 33006 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque MOTO TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO TOUR arrivera à expiration en date du 12 septembre 2023.

OPTION SPORTS EVENEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE TOUR MOTO , TUNISIAN MOTO TOUR , RALLYE MOTO TOUR , MOTO TOUR DE FRANCE


OPTION SPORTS EVENEMENTS - 6 place Gambetta - 83000 - TOULON - France


CAMILLE FONTAN AVOCAT, Madame Camille FONTAN - 89 rue Judaïque - 33006 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Inscription le 23 octobre 2020 - Rejet partiel n°799051 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation).