Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S A P
Opsion Innovation SA

Numéro de dépôt :
96649173
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque S A P

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) Opsion Innovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S A P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Opsion Innovation domicilié(e) 121, rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 Boulogne - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 565 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Opsion Innovation - France.

La marque S A P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S A P est expirée depuis le 29 octobre 2006.

Opsion Innovation a également déposé les autres marques suivantes : i Doo , SEULAPARIS , MAXICOEUR , SOURIRE , Tendresse , DIGIT ON LINE , LEFAX , ENTREMECS , IQUEBEC , ILOGICIEL


Opsion Innovation SA - 121, rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 Boulogne - France - SIREN 351565973


Opsion Innovation - France


Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272675 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Communication par terminaux d'ordinateurs Services télématiques Transmission d'informations contenues dans un centre Internet