Déposée le 5 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) Ophtalmic Compagnie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREEQUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ophtalmic Compagnie domicilié(e) Ophtalmic Compagnie, bâtiment Le Rousseau, 22 Avenue des Nations, BP 55306, Villepinte, 95940 ROISSY CDG CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 490 544 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ophtalmic Compagnie, Mle HANTALA Lina domicilié(e) Ophtalmic Compagnie, bâtiment Le Rousseau, 22 Avenue des Nations, BP 55306, Villepinte, 95940 ROISSY CDG CEDEX - France.
La marque FREEQUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ophtalmic Compagnie, SA - Ophtalmic Compagnie, bâtiment Le Rousseau, 22 Avenue des Nations, BP 55306, Villepinte, 95940 ROISSY CDG CEDEX - France - SIREN 352490544
Ophtalmic Compagnie, Mle HANTALA Lina - Ophtalmic Compagnie, bâtiment Le Rousseau, 22 Avenue des Nations, BP 55306, Villepinte, 95940 ROISSY CDG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Inscription le 15 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264645 - Publication au BOPI 1998-10-15
Inscription le 12 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317809 - Publication au BOPI 2001-03-12
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2263848 - Publication au BOPI 2004-04-27
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2014 n°2552505 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériels pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information; extincteurs
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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