Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT OPERA
OPERA NATIONAL DE PARIS, Etablissement Public Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
99803912
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque ATOUT OPERA

Déposée le 16 juillet 1999 par OPERA NATIONAL DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT OPERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est OPERA NATIONAL DE PARIS, Etablissement Public Industriel et Commercial, domicilié(e) ayant son siège 120 rue de Lyon, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise SCHUHLER-CHEMOUILLI Avocat à la Cour - France.

La marque ATOUT OPERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT OPERA est expirée depuis le 16 juillet 2009.

OPERA NATIONAL DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : DUO DECOUVERTE , Vive[z] l'Opéra , (Marque figurative) , THEATRE NATIONAL OPERA DE PARIS , LA GALERIE DE L'OPERA DE PARIS , Opéra national de Paris , LE FANTÔME DE L'OPÉRA DE PARIS , LA GALERIE DE L'OPERA DE PARIS , EN SCENE! LE JOURNAL DE L OPERA NATIONAL DE PARIS , FAUTEUIL PRIVILEGE


OPERA NATIONAL DE PARIS, Etablissement Public Industriel et Commercial - ayant son siège 120 rue de Lyon, 75012 PARIS - France


Françoise SCHUHLER-CHEMOUILLI Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Disques acoustiques, audionumériques, videonumériques, cassettes audio et video numériques. Papiers, cartons, photographies, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement, cartes à jouer. Edition de livres, de revues, d'oeuvres artistiques, de programmes. Services de production de spectacles, de films, services de production et d'enregistrement de disques audio et video numériques, de cassettes audio et videonumériques. Organisation et conduite de colloques, conférences liés à la musique et à la danse ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Réservation de places de spectacle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.