L'OMNIBUS
Présentation de la marque L'OMNIBUS
Déposée le 11 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) OPERA MUNDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'OMNIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'OMNIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OMNIBUS est expirée depuis le 11 juillet 1994.
OPERA MUNDI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Inscription le 10 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°152682 - Publication au BOPI 1992-12-10
Inscription le 10 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152681 - Publication au BOPI 1992-12-10
Inscription le 18 février 1991 - Transmission de propriété n°53237 - Publication au BOPI 1991-02-18
Inscription - Transmission de propriété n°9248 - Publication au BOPI