Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS Professionnel
OPCALIA, Association

Numéro de dépôt :
4212450
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2025
PASS Professionnel de OPCALIA

Présentation de la marque PASS Professionnel

Déposée le 24 septembre 2015 par la société OPCALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PASS Professionnel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la société OPCALIA domicilié(e) 27 Rue Mogador - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 083 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPCALIA, M. SENTIS Ghislain domicilié(e) 27 Rue Mogador - 75009 - PARIS - France.

La marque PASS Professionnel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS Professionnel arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

OPCALIA a également déposé les autres marques suivantes : PASS Opcalia , transcompétence , THANDEM PLUS , CQPT , 1000 projets , TRANS'METS , Garantie Compétences PME , Action Compétences , Mon Compte , Espace Formation


OPCALIA, Association - 27 Rue Mogador - 75009 - PARIS - France - SIREN 403083272


OPCALIA, M. SENTIS Ghislain - 27 Rue Mogador - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Logiciels (programmes enregistrés).