Marque enregistrée - Marque en vigueur

e.VAE
OPCA DES PROFESSIONS LIBERALES

Numéro de dépôt :
4426984
Date de dépôt :
08/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2028
e.VAE de OPCA DES PROFESSIONS LIBERALES

Présentation de la marque e.VAE

Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par OPCA DES PROFESSIONS LIBERALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e.VAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est OPCA DES PROFESSIONS LIBERALES domicilié(e) 4 rue du Colonel Driant - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bardehle Pagenberg SELAS, Madame Rebecca Delorey domicilié(e) 5 rue Boudreau - 75009 - Paris - France.

La marque e.VAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.VAE arrivera à expiration en date du 8 février 2028.

OPCA DES PROFESSIONS LIBERALES a également déposé les autres marques suivantes : ACTALIANCE DEVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES , ACTALIANS DEVELOPPEUR DE COMPETENCES , e.Actalians , ACTALIANS OPCA PL & FORMA HP


OPCA DES PROFESSIONS LIBERALES - 4 rue du Colonel Driant - 75001 - Paris - France


Bardehle Pagenberg SELAS, Madame Rebecca Delorey - 5 rue Boudreau - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation et de formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de formation proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; audit en formation, service d'orientation professionnelle ; conseil en matière de formation ; services de formation à la validation des acquis de l'expérience (VAE) ; vérification des conditions d'accès à la VAE, information sur les textes de la VAE, l'information sur les démarches VAE ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.