Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Faire du déchet une ressource
ONYX société anonyme

Numéro de dépôt :
3352357
Date de dépôt :
12/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2015
Faire du déchet une ressource de ONYX

Présentation de la marque Faire du déchet une ressource

Déposée le 12 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) ONYX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Faire du déchet une ressource » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONYX domicilié(e) 163 avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Faire du déchet une ressource a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faire du déchet une ressource est expirée depuis le 12 avril 2015.

ONYX a également déposé les autres marques suivantes : BIODIV RENDONS A LA TERRE CE QU'ELLE NOUS A DONNE , ONYX faire du déchet une ressource , DEVILS'VODKA , HOUSE OF BEER TOUT UN MONDE A DECOUVRIR , ONYX, MARQUE DE LA PROPRETE , La Bête BIERE DE CARACTERE , ONYX Business Humain Opérationnel , , Ducasse , LA BÊTE DES VOSGES


ONYX société anonyme - 163 avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 572221034


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 25 avril 2006 - Changement de dénomination n°432605 - Publication au BOPI 2006-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l'environnement, de la collecte, du traitement des déchets et de la dépollution de sites pollués ; gestion des affaires commerciales dans les domaines de la collecte, du traitement, du recyclage, et de la valorisation des déchets ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de la collecte, du traitement, du recyclage, de la valorisation des déchets et de la dépollution de sites pollués ; gestion de fichiers informatiques dans le domaine des déchets ; organisation d'expositions à but commercial dans les domaines de la collecte, du traitement, du recyclage, de la valorisation des déchets, de la dépollution de sites pollués et de l'environnement. Traitement des déchets et des boues, en particulier, compostage, broyage, maturage, criblage, élimination par incinération et incinération énergétique de déchets ; recyclage de déchets et des boues ; valorisation des déchets et des boues ; valorisation du bois, papier, carton, verre, plastiques, déchets d'équipements électriques et électroniques, tubes fluorescents en fin de vie ; traitement de boues y compris traitements de boues de stations d'épuration, humidification, homogénéisation, fermentation et traitement biologique de déchiquetas, fabrication de composts à partir des déchets ; traitement des résidus de gaz. Services d'études et de conception (élaboration) de projets techniques dans le domaine du nettoyage d'édifices (surfaces extérieures), du nettoyage de bâtiments, de la collecte, du transport, du traitement et du stockage des déchets ; ingénierie dans le domaine du nettoyage d'édifices (surfaces extérieures), du nettoyage de bâtiments, de la collecte, du transport, du stockage et du traitement des déchets ; contrôle de qualité et de sécurité dans le domaine du nettoyage d'édifices (surfaces extérieures), du nettoyage de bâtiments, du transport, du traitement et du stockage des déchets ; analyses chimiques et bactériologiques de déchets ; audits techniques dans le domaine du nettoyage d'édifices (surfaces extérieures), du nettoyage de bâtiments, du transport, du traitement et du stockage des déchets ; expertises techniques dans les domaines du nettoyage d'édifices (surfaces extérieures), du nettoyage de bâtiments, du transport, du stockage et du traitement des déchets et de l'eau ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine du nettoyage d'édifices (surfaces extérieures), du nettoyage de bâtiments, du transport, du traitement et du stockage des déchets ; recherches géologiques ; programmation pour ordinateurs en vue du nettoyage d'édifices (surfaces extérieures), du nettoyage de bâtiments, et de la distribution d'eau, de la production et de la distribution d'énergie ; conseil, assistance et expertise dans le domaine de l'environnement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.