Marque enregistrée - Marque en vigueur

T TRECA INTERIORS PARIS
ONIRIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3762303
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2020
T TRECA INTERIORS PARIS de ONIRIS

Présentation de la marque T TRECA INTERIORS PARIS

Déposée le 26 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TRECA INTERIORS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) Avenue du Val Zone Industrielle - 78520 - LIMAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque T TRECA INTERIORS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TRECA INTERIORS PARIS arrivera à expiration en date du 26 août 2020.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS, Société par actions simplifiée - Avenue du Val Zone Industrielle - 78520 - LIMAY - France - SIREN 784327421


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampadaires, luminaires, lustres, abat-jour, plafonnier, lampes, lampes électriques pour arbres de noël, ampoules.

Lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts, sommiers et accessoires de lits tels que appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; siège pour l'ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; miroirs ; bancs ; oreillers, traversins. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Coffrets à bijoux non en métaux précieux. Tableaux accroche-clés. Corbeilles non métalliques. Porte-parapluies. Porte-revues. Paravents (meubles). Stores d'intérieur à lamelles. Plateaux à usage domestique non en métaux précieux. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle. Chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux, pots à fleurs, cache-pot non en papier, vases non en métaux précieux, verres peints, poudre de verre pour la décoration, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.

Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques) ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housses de protection pour meubles, édredons ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes. Papiers peints.

Services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de lampadaires, de luminaires, de lustres, d'abat-jour, de plafonniers, de lampes, de lampes électriques pour arbres de noël et d'ampoules ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de lits, de matelas et de coussins en particulier à ressorts, de sommiers et d'accessoires de lits tels que appuie-tête, de bois de lit, de tête de lit, de pieds de lit, d'encadrements de lit, de dosserets, d'accotoirs, de tablettes, de siège pour l'ameublement domestique, de meubles, de chaises, de chaises longues, de méridiennes, de fauteuils, de fauteuils relax, de divans, de canapés et banquettes, de canapés et de banquettes convertibles en lit, de poufs, de chauffeuses, de tables, tabourets, de meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, d'armoires, de meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, de cadres, de miroirs, de bancs, d'oreillers, de traversins, d'objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, d'appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, de coffrets à bijoux non en métaux précieux, de tableaux accroche-clés, de corbeilles non métalliques, de porte-parapluies, de porte-revues, de paravents (meubles), de stores d'intérieur à lamelles, de plateaux à usage domestique non en métaux précieux et de boîtes en bois ou en matières plastiques ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et d'éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de porcelaine, de faïence, de bouteilles, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de poubelles, de verres (récipients), de vaisselle, de chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux, de pots à fleurs, de cache-pot non en papier, de vases non en métaux précieux, de verres peints, de poudre de verre pour la décoration, de flacons non en métaux précieux, de porte-savon, de porte-serviettes non en métaux précieux, de poudriers non en métaux précieux, de pulvérisateurs de parfum et de vaporisateurs à parfum ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de tissus à usage textile, de tissus d'ameublement, de rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques), de couvertures de lits ou de tables, de couvre-lits, de couvre-pieds, d'enveloppes de matelas, de housses pour coussins, de housses d'oreillers, de couvertures de voyage, de plaids, de revêtements de meubles en matière textile ou plastique, de housses de protection pour meubles, d'édredons, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de toile à matelas, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de stores en matières textiles et de tentures murales en matières textiles ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), de tentures murales non en matières textiles, de carpettes et de papiers peints ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Architecture ; décoration intérieure ; services de décoration d'intérieurs de maisons et d'appartements, d'immeubles, de locaux, de collectivités ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs d'arts graphiques.