Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE SOMMEIL COUSU MAIN
CENTRE BEDDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97698110
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2027

Présentation de la marque LE SOMMEIL COUSU MAIN

Déposée le 6 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE BEDDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SOMMEIL COUSU MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE BEDDING domicilié(e) 15 rue Traversière - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 273 860 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque LE SOMMEIL COUSU MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SOMMEIL COUSU MAIN arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

CENTRE BEDDING a également déposé les autres marques suivantes : T TRECA DE PARIS SAVOIR VIVRE – SAVOIR DORMIR , L'ART DE LA CHAMBRE , ...VUS PAR TRECA , TRECA , TRECA PARIS 1935 , TRECA PARIS , supercad , TRECA PULLMAN , CAD , L ELOGE DU SOMMEIL A LA FRANÇAISE


CENTRE BEDDING, Société par actions simplifiée - 15 rue Traversière - 75012 - PARIS - France - SIREN 820273860


Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2007 n°2352777 - Publication au BOPI 2007-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Inscription le 25 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°723067 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-25

Inscription le 25 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°723061 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-25

Inscription le 25 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°723066 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-25

Inscription le 25 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°723062 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-25

Inscription le 25 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°723065 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-25

Inscription le 25 avril 2018 - Changement d'adresse n°723063 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-25

Inscription le 25 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°723064 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-25

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2018 n°2680816 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-02

Articles de mobiliers, à savoir, matelas, sommiers, appuie-têtes, coussins, traversins, oreillers. Articles textiles de literie à savoir, couvre-lits, dessus de lit, parures de lit, taies d'oreillers et housses de traversins, couettes, enveloppes de matelas et protège-matelas.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).