ELITE
Présentation de la marque ELITE
Déposée le 23 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) ONFROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 23 mai 1994.
ONFROY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29
Inscription - Transmission de propriété n°29383 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°24171 - Publication au BOPI