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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONETIK
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TOSCA DONNA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOSCA DONNA
ONETIK SAS

Numéro de dépôt :
3510749
Date de dépôt :
29/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2017
TOSCA DONNA de ONETIK

Présentation de la marque TOSCA DONNA

Déposée le 29 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONETIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSCA DONNA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONETIK domicilié(e) Rte départementale 252,64240 MACAYE - 64240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 119 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONETIK SAS domicilié(e) Rte Départementale 252,64240 MACAYE - 64240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCA DONNA est expirée depuis le 29 juin 2017.

ONETIK a également déposé les autres marques suivantes : LAIT OCCITAN , AQUITANIA LAIT , CHEBRIS , LES 3 MONTAGNES , PAYS D'IRATY , ONAK , SAINTAIR , LE BAIONA , Txistulari , BLEUETTE


ONETIK SAS - Rte départementale 252,64240 MACAYE - 64240 - France - SIREN 351119482


ONETIK SAS - Rte Départementale 252,64240 MACAYE - 64240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compote, œufs, lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles.