Déposée le 14 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONETIK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « P'TIT ESPELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONETIK domicilié(e) ROUTE DEPARTEMENTALE 252 - 64240 - MACAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 119 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONETIK, SAS domicilié(e) ROUTE DEPARTEMENTALE 252 - 64240 - MACAYE - France.
La marque P'TIT ESPELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONETIK, SAS - ROUTE DEPARTEMENTALE 252 - 64240 - MACAYE - France - SIREN 351119482
ONETIK, SAS - ROUTE DEPARTEMENTALE 252 - 64240 - MACAYE - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; piment bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Piment d'Espelette ou Piment d'Espelette-Ezpeletako Diperra ”.
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