Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT ESPELETTE
ONETIK, SAS

Numéro de dépôt :
3976302
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2023
P\'TIT ESPELETTE de ONETIK

Présentation de la marque P'TIT ESPELETTE

Déposée le 14 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONETIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « P'TIT ESPELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONETIK domicilié(e) ROUTE DEPARTEMENTALE 252 - 64240 - MACAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 119 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONETIK, SAS domicilié(e) ROUTE DEPARTEMENTALE 252 - 64240 - MACAYE - France.

La marque P'TIT ESPELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT ESPELETTE est expirée depuis le 14 janvier 2023.

ONETIK a également déposé les autres marques suivantes : LAIT OCCITAN , AQUITANIA LAIT , CHEBRIS , LES 3 MONTAGNES , PAYS D'IRATY , ONAK , SAINTAIR , LE BAIONA , Txistulari , BLEUETTE


ONETIK, SAS - ROUTE DEPARTEMENTALE 252 - 64240 - MACAYE - France - SIREN 351119482


ONETIK, SAS - ROUTE DEPARTEMENTALE 252 - 64240 - MACAYE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; piment bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Piment d'Espelette ou Piment d'Espelette-Ezpeletako Diperra ”.