LE FERMIER BASQUE
Présentation de la marque LE FERMIER BASQUE
Déposée le 18 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONETIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « LE FERMIER BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE FERMIER BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FERMIER BASQUE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.
ONETIK a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 27 juin 2008 n°2377503 - Publication au BOPI 2008-06-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411586 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 5 août 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°503447 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2018 n°2700129 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-10